Conditions d'utilisation

Qui sommes-nous :

CulteBox est une plateforme est destinée au partage de textes pour la célébration du culte protestant. Elle offre dès maintenant un certain matériel qui pourra être enrichi. Elle est modérée et maintenue par le Vie communautaire et cultuelle de l’Eglise évangélique réformée du canton de Vaud et mise en ligne par artisanduweb.ch

Conditions générales :

Toute personne qui le souhaite peut, pour autant qu’elle accepte de s’identifier selon la procédure indiquée, contribuer au développement de CulteBox. Nous l’appellerons alors « contributeur » et ce qu’elle dépose « contribution ».

En s’identifiant, le contributeur s’engage à proposer des textes destinés à la célébration du culte et respectant la déontologie y relative et à respecter les présentes conditions générales.

Quant au contenu, la publication d’une contribution est soumise à l’accord des modérateurs.

S’agissant du respect des droits d’auteur, la publication d’une contribution sur le site sera possible si et seulement si l’auteur du texte accepte la publication sous la licence CulteBox ou dans le domaine public. Ainsi :

• soit le contributeur est l'auteur et peut se prononcer directement,
• soit le contributeur s'engage sur le fait que l'auteur accepte la licence ou le domaine public, et en assume la responsabilité. Si l’auteur d’un texte ou son traducteur (en français) sont mort depuis plus de 70 ans, le texte est d’office dans le domaine public
• soit le contributeur indique qu’il ne dispose pas de cette information ; la contribution est signalée aux modérateurs pour analyse et décision.

Les contributeurs et les utilisateurs s’engagent à respecter la licence CulteBox Creative commons attribution 4.0 International (CC BY 4.0) avec la condition d’utilisation supplémentaire :

Article 3(a)(4) : Si vous partager une contribution à l’oral, vous êtes exemptés des conditions de l’article 3(a)1

Cela signifie qu’une contribution sous licence CulteBox peut être librement partagée et adaptée pour autant que la source soit citée – sauf en vue d’une utilisation orale.

Cela permet une utilisation facile des contributions lors de célébrations et garantit le respect des droits en cas de publication écrite.

Protection des données:

Les données personnelles sont traitées conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) du 19 juin 1992 et au Règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018 dans l’Union européenne.

Nous prenons des mesures de sécurité  conformes à l’état actuel de la technique afin de protéger les données traitées contre les manipulations intentionnelles ou fortuites, la perte, la destruction ou l’accès par des tiers non autorisés. Les mesures de sécurité sont continuellement améliorées et adaptées aux évolutions technologiques. Nous excluons toutefois toute responsabilité pour la perte de données ainsi que pour leur consultation ou leur utilisation par des personnes non-autorisées.

Novembre 2018